Éditeur
Le présent simulateur est édité par CDIAGNOSTIC, cabinet
de diagnostic immobilier, SARL au capital de 4 000 €, dont le siège social
est situé 118 boulevard de Lamballe, 45400 Fleury-les-Aubrais.
- SIRET : 812 742 534 00025
- Code APE : 6831Z
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- Téléphone : 06 73 31 19 70
- Courriel : fabien.gaultier@cdiagnostic.fr
Assurance
Assurance de responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de
ALLIANZ, police n° 55494802, couvrant l'ensemble du territoire français.
Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
La mise en page, les illustrations et le code source de ce simulateur sont
la propriété de CDIAGNOSTIC. Toute reproduction ou adaptation, totale ou
partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les données de
performance énergétique restent la propriété de leurs producteurs et sont
diffusées sous licence ouverte (voir « Sources et limites »).
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, tout
consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la
consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur
compétent :
MCP Médiation
12 square Desnouettes, 75015 Paris
01 40 61 03 33